Informations légales
Informations légales
Retrouvez ici l'ensemble de nos documents légaux et contractuels : Conditions Générales de Vente, Mentions légales, Conditions de service et Politique d'expédition. Cliquez sur un titre pour l'ouvrir.
Conditions Générales de Vente (CGV)
Vente de matériel d'aquariophilie en ligne et en magasin — L'Atelier de l'Aquarium – TERRASCAPERS
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») régissent les ventes de produits conclues entre la société TERRASCAPERS, exploitant l'enseigne L'Atelier de l'Aquarium (ci-après « le Vendeur »), et toute personne effectuant un achat sur le Site www.latelierdelaquarium.live ou en magasin (ci-après « le Client »).
Toute commande implique l'adhésion sans réserve aux présentes CGV. Le Client déclare en avoir pris connaissance et les avoir acceptées avant de passer commande.
Article 1. Identification du Vendeur
| Raison sociale | TERRASCAPERS (L'Atelier de l'Aquarium) |
| Forme juridique | SAS (société par actions simplifiée) |
| Siège social | 11 rue Pierre Gilles de Gennes, 92160 Antony, France |
| Magasin | 17 rue des petits ruisseaux, 91370 Verrières-le-Buisson, France |
| SIRET | 804 292 829 00012 |
| Téléphone | 01 72 86 92 35 |
| contact@latelierdelaquarium.live |
Article 2. Produits
Les produits proposés sont ceux figurant sur le Site et en magasin, dans la limite des stocks disponibles. Le Vendeur commercialise du matériel d'aquariophilie (eau de mer, eau douce, bassin, terrarium), des consommables, ainsi que des animaux vivants et des plantes.
Vente d'animaux vivants : les poissons, coraux, invertébrés et plantes sont vendus exclusivement en magasin, afin de garantir des conditions de transport et d'acclimatation responsables. Ils ne font l'objet d'aucune expédition.
Chaque produit est accompagné d'un descriptif rédigé par nos soins. Les photographies sont les plus fidèles possibles mais ne sont pas contractuelles, notamment en raison des variations naturelles du vivant et des évolutions de gammes des fabricants.
Article 3. Prix
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment ; les produits sont facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
Le montant total dû, incluant les frais de livraison éventuels, est indiqué au Client avant la validation finale de la commande.
Article 4. Commande
Le Client passe commande sur le Site selon le processus suivant :
- Sélection des produits et ajout au panier
- Vérification du contenu du panier
- Identification ou création d'un compte client, saisie des informations de livraison
- Choix du mode de livraison et de paiement
- Validation et acceptation des présentes CGV
- Paiement de la commande
La vente est réputée conclue à réception de la confirmation de commande adressée par e-mail. Le Vendeur se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un Client avec lequel existerait un litige, ou en cas de commande anormale.
Article 5. Paiement
Le paiement s'effectue par les moyens suivants : carte bancaire (Visa, Mastercard) via Shopify Payments, PayPal, et paiement en 3 fois sans frais via Alma sous conditions d'éligibilité.
La commande validée n'est considérée comme effective qu'après encaissement du paiement. Les données bancaires sont traitées de manière sécurisée par nos prestataires certifiés et ne sont pas conservées par le Vendeur.
Article 6. Livraison et retrait
La livraison est assurée en France métropolitaine. La livraison est offerte dès 79 EUR d'achat. Les modalités détaillées figurent dans la Politique d'expédition ci-dessous.
Produits volumineux : en raison de leur poids et de leur fragilité, les grands aquariums et certains meubles ne peuvent pas être expédiés. Ils sont disponibles en retrait en magasin uniquement, à Verrières-le-Buisson (91), avec mise à disposition rapide.
Le retrait en magasin est gratuit. Le Client est informé par e-mail lorsque sa commande est prête à être retirée.
Article 7. Droit de rétractation
Conformément aux articles L.221-18 et suivants du Code de la consommation, le Client consommateur dispose d'un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif.
Pour exercer ce droit, le Client notifie sa décision par une déclaration dénuée d'ambiguïté (e-mail à contact@latelierdelaquarium.live ou courrier). Les produits doivent être retournés neufs, complets, dans leur emballage d'origine, dans un délai de 14 jours suivant la notification.
Exclusions : le droit de rétractation ne s'applique pas aux animaux vivants et aux plantes, ni aux produits descellés ne pouvant être renvoyés pour des raisons d'hygiène ou de protection de la santé, ni aux produits confectionnés sur mesure (article L.221-28 du Code de la consommation).
En cas de rétractation, le Vendeur rembourse les sommes versées, frais de livraison standard inclus, dans un délai de 14 jours à compter de la récupération des produits ou de la preuve de leur expédition. Les frais de retour restent à la charge du Client, sauf produit non conforme ou défectueux.
Article 8. Garanties légales
Tous les produits bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L.217-3 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil). Dans ce cadre, le Client peut obtenir la réparation ou le remplacement du produit non conforme, sans frais.
La garantie légale de conformité s'applique pendant deux (2) ans à compter de la délivrance du bien. Le Client bénéficie également, le cas échéant, des garanties commerciales accordées par les fabricants.
Article 9. Réserve de propriété
Les produits demeurent la propriété du Vendeur jusqu'au paiement intégral de leur prix. Le transfert des risques intervient toutefois à la remise des produits au Client.
Article 10. Responsabilité
Le Vendeur ne saurait être tenu responsable de l'inexécution du contrat en cas de force majeure, de rupture de stock ou d'un fait imputable au Client. La responsabilité du Vendeur ne saurait être engagée pour une mauvaise utilisation des produits ou une maintenance inadéquate des installations aquariophiles par le Client.
Article 11. Données personnelles
Les données collectées sont traitées conformément à la Politique de confidentialité.
Article 12. Médiation et litiges
En cas de litige, le Client s'adresse en priorité au Vendeur pour rechercher une solution amiable. À défaut, le Client consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.
Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : https://ec.europa.eu/consumers/odr. À défaut d'accord amiable, les tribunaux français sont compétents.
Article 13. Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français. Elles sont rédigées en langue française.
Dernière mise à jour : 12/06/2026
Mentions légales
Informations légales obligatoires – articles 6-III et 19 de la LCEN — L'Atelier de l'Aquarium – TERRASCAPERS
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site les présentes mentions légales.
Le site est accessible à l'adresse suivante : www.latelierdelaquarium.live (ci-après « le Site »). L'utilisation du Site implique l'acceptation pleine et entière des conditions décrites dans les présentes mentions légales.
1. Éditeur du Site
Le Site est édité par :
| Raison sociale | TERRASCAPERS |
| Enseigne commerciale | L'Atelier de l'Aquarium |
| Forme juridique | SAS (société par actions simplifiée) |
| Capital social | 5 000,00 € |
| Siège social | 11 rue Pierre Gilles de Gennes, 92160 Antony, France |
| Magasin / établissement | 17 rue des petits ruisseaux, 91370 Verrières-le-Buisson, France |
| SIREN | 804 292 829 |
| SIRET (siège) | 804 292 829 00012 |
| Code NAF / APE | 71.12B (Ingénierie, études techniques) |
| N° TVA intracommunautaire | FR07804292829 |
| RCS | Nanterre B 804 292 829 |
| Téléphone | 01 72 86 92 35 |
| Adresse e-mail | contact@latelierdelaquarium.live |
La société TERRASCAPERS a été immatriculée le 1er septembre 2014. Son activité principale relevée est l'ingénierie et les études techniques (code 71.12B).
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du Site est M. Sébastien BORTOT, représentant légal de la société TERRASCAPERS, joignable à l'adresse e-mail : contact@latelierdelaquarium.live.
3. Hébergeur du Site
Le Site est hébergé par la société Shopify, dont les coordonnées sont les suivantes :
| Société | Shopify International Limited |
| Adresse | Victoria Buildings, 2ème étage, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande |
| Société mère | Shopify Inc. – 151 O'Connor Street, Ground floor, Ottawa, Ontario, K2P 2L8, Canada |
| Site web | www.shopify.com |
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le Site (structure, textes, descriptions produits, photographies, illustrations, logos, marques, icônes, charte graphique, arborescence, mise en forme) est la propriété exclusive de la société TERRASCAPERS ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de TERRASCAPERS.
Toute exploitation non autorisée du Site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les marques et logos des fabricants et partenaires présents sur le Site (notamment Red Sea, Eheim, Seachem, Colombo, Blue Marine, Tunze, JBL, Hikari) demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs et sont utilisés à des fins d'information sur les produits proposés à la vente.
5. Liens hypertextes
Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. TERRASCAPERS n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à l'usage qui pourrait en être fait.
La création de liens hypertextes vers le Site est soumise à l'accord préalable du directeur de la publication.
6. Responsabilité
TERRASCAPERS s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L'utilisateur devra s'assurer de l'exactitude des informations et signaler toute modification qu'il jugerait utile.
Les photographies, descriptifs et caractéristiques techniques des produits sont fournis à titre indicatif et peuvent différer légèrement du produit réel, sans que la responsabilité de TERRASCAPERS puisse être engagée.
Concernant les animaux vivants (poissons, coraux, invertébrés) et les plantes, leur vente est réalisée exclusivement en magasin. Les conseils prodigués par nos experts le sont à titre informatif et ne sauraient garantir la survie des organismes vivants, celle-ci dépendant des conditions de maintenance assurées par l'acheteur.
7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
8. Médiation de la consommation
Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, le consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige l'opposant à TERRASCAPERS.
Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : https://ec.europa.eu/consumers/odr
Dernière mise à jour : 12/06/2026. Les présentes mentions légales sont susceptibles d'être modifiées à tout moment.
Conditions de service
Prestations d'entretien, de location et d'installation d'aquariums — L'Atelier de l'Aquarium – TERRASCAPERS
Les présentes Conditions de service encadrent les prestations proposées par la société TERRASCAPERS, exploitant l'enseigne L'Atelier de l'Aquarium (ci-après « le Prestataire »), à destination des particuliers et des professionnels (ci-après « le Client »). Elles complètent, pour la partie services, les Conditions Générales de Vente.
Ces conditions s'appliquent aux trois familles de prestations : l'entretien d'aquarium, la location d'aquarium et les projets sur-mesure (conception et installation). Chaque prestation fait l'objet d'un devis préalable et, le cas échéant, d'un contrat spécifique.
Article 1. Champ d'application géographique
Les prestations de services sont assurées en Île-de-France. La zone d'intervention précise est confirmée lors de l'établissement du devis en fonction du lieu d'installation.
Article 2. Devis et commande de prestation
Toute prestation débute par une demande via le formulaire en ligne, par téléphone au 01 72 86 92 35 ou en magasin. Le Prestataire établit un devis gratuit, le cas échéant après une visite technique sur site.
Le devis précise la nature de la prestation, son coût, sa durée et ses modalités. Il est valable trente (30) jours. La prestation est réputée commandée à la signature du devis ou du contrat par le Client.
Article 3. Prestation d'entretien
3.1 Objet
L'entretien comprend l'intervention régulière de nos experts pour assurer le bon état de l'aquarium : contrôle et ajustement des paramètres de l'eau, nettoyage, entretien du matériel (filtration, éclairage, pompes), taille des plantes et suivi du vivant.
3.2 Fréquence et compte rendu
La fréquence des visites est définie au contrat (par exemple mensuelle ou bimensuelle). Chaque intervention donne lieu à un compte rendu détaillé transmis au Client.
3.3 Consommables
Les consommables (sel, additifs, médias de filtration, nourriture) peuvent être inclus ou facturés en sus selon la formule retenue, ce qui est précisé au devis.
Article 4. Prestation de location
4.1 Objet
La location consiste à mettre à disposition du Client un aquarium installé clé en main, comprenant le matériel, l'installation, l'entretien régulier et le suivi, contre une redevance mensuelle. La formule s'adresse particulièrement aux professionnels (bureaux, restaurants, cabinets, hôtels).
4.2 Durée du contrat
Le contrat de location est conclu pour une durée ferme de trois (3) ou cinq (5) ans, selon la formule choisie. La redevance mensuelle débute à partir de 149 EUR par mois et est précisée au contrat selon le modèle et les options.
4.3 Propriété et fin de contrat
Le matériel loué demeure la propriété du Prestataire pendant toute la durée du contrat. À l'échéance, le Prestataire assure la reprise de l'installation, sauf accord particulier prévu au contrat.
4.4 Obligations du Client
Le Client s'engage à fournir un emplacement adapté et un accès à l'électricité et à l'eau, à ne pas déplacer l'installation sans accord, et à signaler sans délai tout dysfonctionnement. Il s'interdit toute intervention technique sur le matériel.
Article 5. Projets sur-mesure et installation
Le Prestataire conçoit et installe des aquariums, bassins et paludariums personnalisés, jusqu'à la mise en eau. Le projet fait l'objet d'une étude dédiée, d'un devis détaillé et d'un calendrier de réalisation.
Les aquariums, meubles, bassins et paludariums sur-mesure, conçus et fabriqués selon les dimensions et spécifications propres au projet du Client, constituent des biens confectionnés selon les spécifications du consommateur et nettement personnalisés au sens de l'article L.221-28 3° du Code de la consommation. À ce titre, ils ne sont pas soumis au droit de rétractation dès la signature du devis actant le lancement de la fabrication.
Article 6. Tarifs et facturation
Les tarifs sont indiqués sur le devis. Sauf mention contraire, les prix s'entendent toutes taxes comprises pour les particuliers et hors taxes pour les professionnels. La facturation intervient selon l'échéancier défini au contrat (mensuelle pour la location et l'entretien, par jalons pour le sur-mesure).
Article 7. Conditions de paiement et retard
Les factures sont payables à réception, sauf délai spécifique convenu. Conformément à l'article L.441-10 du Code de commerce, tout retard de paiement entre professionnels donne lieu à des pénalités de retard ainsi qu'à une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 EUR.
Article 8. Annulation et résiliation
Les modalités d'annulation d'un rendez-vous d'entretien et de résiliation anticipée d'un contrat de location ou d'entretien sont définies au contrat. Toute résiliation anticipée d'un contrat à durée ferme peut donner lieu à une indemnité, précisée contractuellement.
Toute annulation de visite doit être effectuée au minimum 24 heures avant l'heure prévue du rendez-vous.
En cas d'annulation effectuée moins de 24 heures avant le rendez-vous ou en cas d'absence non signalée, une indemnité forfaitaire de 45 € pourra être facturée.
Article 9. Responsabilité et assurance
Le Prestataire met en œuvre une obligation de moyens. Compte tenu de la nature vivante des écosystèmes aquatiques, aucune garantie ne peut être donnée quant à la survie des organismes vivants, qui dépend de multiples facteurs. Le Prestataire déclare être couvert par une assurance de responsabilité civile professionnelle.
Article 10. Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, et pour les consommateurs, le recours à un médiateur de la consommation est ouvert. Les tribunaux français sont compétents.
Dernière mise à jour : 25/08/2026.
Politique d'expédition et de livraison
Délais, transporteurs, frais et retrait en magasin — L'Atelier de l'Aquarium – TERRASCAPERS
La présente politique décrit les conditions de livraison et de retrait des commandes passées auprès de la société TERRASCAPERS (L'Atelier de l'Aquarium) sur le Site www.latelierdelaquarium.live. Elle fait partie intégrante des Conditions Générales de Vente.
1. Zone de livraison
Les commandes sont livrées en France métropolitaine. Pour toute demande de livraison hors de cette zone, le Client est invité à contacter le service client au 01 72 86 92 35.
2. Frais de livraison
Les frais de livraison sont calculés en fonction du poids, du volume et de la destination de la commande. Ils sont affichés avant la validation finale du paiement.
| Montant de la commande | Frais de livraison |
| À partir de 79 EUR d'achat | Livraison offerte |
| En dessous de 79 EUR | Frais calculés au panier selon le poids et la destination |
| Retrait en magasin | Gratuit |
3. Délais de livraison
Les commandes sont préparées dans les meilleurs délais. Le délai de livraison indicatif en France métropolitaine est de 24 à 72 heures ouvrées à compter de l'expédition, pour les produits en stock.
Les délais sont donnés à titre indicatif. Un retard de livraison ne peut donner lieu à l'annulation de la commande ni au versement de dommages et intérêts, sauf dans les cas prévus par la loi. En cas d'indisponibilité d'un produit, le Client est informé dans les meilleurs délais.
4. Transporteurs
Les livraisons sont assurées par nos transporteurs partenaires, notamment DPD, en livraison à domicile ou en point relais selon l'option choisie au moment de la commande. Le mode d'acheminement est adapté à la nature et au volume des produits commandés. Un numéro de suivi est communiqué au Client dès l'expédition.
5. Produits volumineux : retrait en magasin
En raison de leur poids, de leur encombrement et de leur fragilité, les grands aquariums, meubles support et certains équipements volumineux ne peuvent pas être expédiés par transporteur.
Ces produits sont disponibles en retrait en magasin uniquement, dans notre showroom de Verrières-le-Buisson (91). Nos experts peuvent vous accompagner au moment du retrait et vous conseiller sur l'installation. Vous pouvez composer votre aquarium sur mesure directement grâce à notre configurateur en ligne.
Animaux vivants : conformément aux CGV, ils ne sont jamais expédiés et sont disponibles exclusivement en magasin.
6. Retrait en magasin
Le retrait en magasin est gratuit. Après validation de la commande, le Client reçoit un e-mail l'informant que sa commande est prête. Le retrait s'effectue aux horaires d'ouverture, sur présentation de la confirmation de commande et d'une pièce d'identité.
| Adresse du magasin | 17 rue des petits ruisseaux, 91370 Verrières-le-Buisson, France |
| Horaires | Mercredi au vendredi : 13h30 – 19h00 ; Samedi : 10h00 – 18h30 |
| Téléphone | 01 72 86 92 35 |
7. Réception et vérification de la commande
À la livraison, le Client est invité à vérifier l'état du colis en présence du transporteur. En cas d'avarie ou de manquant, il doit émettre des réserves précises et datées sur le bon de livraison, et en informer le service client sous trois (3) jours ouvrés à l'adresse contact@latelierdelaquarium.live.
8. Colis non retiré ou non livré
En cas d'absence répétée du Client ou de colis non retirés en point relais dans les délais, le colis est retourné au Vendeur. Une nouvelle expédition pourra être facturée.
9. Service client
Pour toute question relative à votre livraison, notre service client est joignable par téléphone au 01 72 86 92 35 et par e-mail à contact@latelierdelaquarium.live.
Dernière mise à jour : 12/06/2026
Politique de confidentialité
Dernière mise à jour : 28 août 2026
L'atelier de l'aquarium exploite cette boutique et ce site web, y compris toutes les informations, le contenu, les fonctionnalités, les outils, les produits et les services connexes afin de vous fournir, en tant que client(e), une expérience d'achat personnalisée (ci-après les « Services »). L'atelier de l'aquarium est une boutique propulsée par Shopify, qui nous permet de vous fournir les Services. La présente Politique de confidentialité décrit la façon dont nous collectons, utilisons et divulguons vos informations personnelles lorsque vous accédez aux Services, les utilisez, effectuez un achat ou toute autre transaction, ou lorsque vous communiquez avec nous par tout autre moyen. En cas de contradiction entre nos Conditions de service et la présente Politique de confidentialité, la présente Politique de confidentialité prévaut en ce qui concerne la collecte, le traitement et la divulgation de vos informations personnelles.
Veuillez lire attentivement la présente Politique de confidentialité. En accédant à nos Services et en les utilisant, vous reconnaissez avoir lu la présente Politique de confidentialité et comprendre les modalités de collecte, d'utilisation et de divulgation de vos informations qui sont décrites dans la présente Politique de confidentialité.
Les informations personnelles que nous collectons ou traitons
Lorsque nous utilisons le terme « informations personnelles », nous faisons référence aux informations qui permettent de vous identifier ou qui peuvent raisonnablement être reliées à vous ou à une autre personne. Les informations personnelles n'incluent pas les informations collectées anonymement ou rendues non identifiables, de sorte qu'elles ne permettent pas de vous identifier ni d'être raisonnablement reliées à vous. Nous pouvons collecter ou traiter les catégories suivantes d'informations personnelles, y compris les déductions tirées de ces informations personnelles, en fonction de votre manière d'interagir avec les Services, de votre lieu de résidence, et dans la mesure permise ou exigée par la législation applicable :
- Coordonnées y compris votre nom, adresse, adresse de facturation, adresse de livraison, numéro de téléphone et adresse e-mail.
- Informations financières y compris les numéros de carte de crédit, de carte de débit et de compte bancaire, les informations relatives aux cartes de paiement, les informations de compte bancaire, les détails de transaction, le moyen de paiement, la confirmation de paiement et les autres détails de paiement.
- Informations du compte y compris votre nom d'utilisateur, votre mot de passe, vos questions de sécurité, vos préférences et vos paramètres.
- Informations de transaction y compris les articles que vous consultez, placez dans votre panier, ajoutez à votre liste d'envies, achetez, retournez, échangez ou annulez, ainsi que vos transactions passées.
- Vos communications avec nous y compris les informations que vous incluez dans vos communications avec nous, par exemple lorsque vous envoyez une enquête au service à la clientèle.
- Informations sur l'appareil y compris les informations concernant votre appareil, votre navigateur ou votre connexion réseau, votre adresse IP et d'autres identifiants uniques.
- Informations d'utilisation y compris les informations concernant votre interaction avec les Services, notamment comment et quand vous accédez aux Services ou interagissez avec eux.
Sources des informations personnelles
Nous pouvons collecter des informations personnelles à partir des sources suivantes :
- Directement auprès de vous y compris lorsque vous créez un compte, accédez aux Services ou les utilisez, communiquez avec nous, ou nous fournissez de toute autre manière vos informations personnelles ;
- Automatiquement via les Services y compris depuis votre appareil lorsque vous utilisez nos produits ou services ou accédez à nos sites web, et via l'utilisation de cookies et de technologies similaires ;
- Auprès de nos fournisseurs de services y compris lorsque nous faisons appel à eux pour mettre en œuvre certaines technologies et lorsqu'ils collectent ou traitent vos informations personnelles en notre nom ;
- Auprès de nos partenaires ou d'autres tiers.
Comment nous utilisons vos informations personnelles
En fonction de la façon dont vous interagissez avec nous ou des Services que vous utilisez, nous pouvons utiliser vos informations personnelles aux fins suivantes :
- Fournir, adapter et améliorer les Services. Nous utilisons vos informations personnelles pour vous fournir les Services, notamment afin d'exécuter notre contrat avec vous, de traiter vos paiements, de traiter vos commandes, de mémoriser vos préférences et les articles qui vous intéressent, de vous envoyer des notifications liées à votre compte, de traiter les achats, retours, échanges ou autres transactions, de créer, maintenir et gérer de toute autre façon votre compte, d'organiser les expéditions, de faciliter les éventuels retours et échanges, de vous permettre de publier des avis, et de créer une expérience d'achat personnalisée, par exemple en vous recommandant des produits en lien avec vos achats. Ceci peut inclure l'utilisation de vos informations personnelles afin d'adapter et d'améliorer les Services de manière plus pertinente.
- Marketing et publicité. Nous utilisons vos informations personnelles à des fins de marketing et de promotion, par exemple pour vous envoyer des communications marketing, publicitaires et promotionnelles par e-mail, SMS ou courrier postal, et pour vous montrer des publicités en ligne concernant des produits ou des services sur les Services ou sur d'autres sites web, notamment en fonction des articles que vous avez précédemment achetés ou ajoutés à votre panier, ainsi que de vos autres activités sur les Services.
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- Communiquer avec vous. Nous utilisons vos informations personnelles pour vous fournir un service à la clientèle, répondre à vos demandes, vous offrir des services efficaces et entretenir notre relation commerciale avec vous.
- Raisons légales. Nous utilisons vos informations personnelles afin de nous conformer à la législation en vigueur ou de répondre à des procédures judiciaires valides, notamment aux demandes émanant des forces de l'ordre ou d'organismes gouvernementaux, pour enquêter ou participer à des procédures civiles de communication de preuves, à des litiges potentiels ou en cours, ou à d'autres procédures contentieuses, ainsi que pour faire respecter nos conditions ou politiques, ou enquêter sur d'éventuelles violations de celles-ci.
Comment nous divulguons les informations personnelles
Dans certaines circonstances, nous pouvons divulguer vos informations personnelles à des tiers pour des raisons légitimes, conformément à la présente Politique de confidentialité. Ces circonstances peuvent inclure :
- Avec Shopify, des prestataires et autres tiers qui fournissent des services en notre nom (par exemple gestion informatique, traitement des paiements, analyses de données, service à la clientèle, stockage cloud, traitement et expédition).
- Avec des partenaires commerciaux et marketing afin de vous fournir des services de marketing et de vous adresser des publicités. Par exemple, nous utilisons Shopify pour prendre en charge la publicité personnalisée via des services tiers, en fonction de votre activité en ligne auprès de différents marchands et sites web. Nos partenaires commerciaux et marketing utiliseront vos informations conformément à leurs propres avis de confidentialité. En fonction de votre lieu de résidence, vous pouvez avoir le droit de nous demander de ne pas partager d'informations vous concernant dans le but de vous montrer des publicités et des contenus marketing ciblés, basés sur votre activité en ligne auprès de différents marchands et sites web. Vous pouvez exercer vos droits pour vous opposer à ces utilisations ici.
- Lorsque vous nous donnez instruction, nous adressez une demande ou consentez par tout autre moyen à la divulgation de certaines informations à des tiers, par exemple pour vous expédier des produits ou via votre utilisation de widgets de réseaux sociaux ou d'intégrations de connexion.
- Avec nos affiliés ou plus généralement au sein de notre groupe de sociétés.
- Dans le cadre d'une transaction commerciale telle qu'une fusion ou un dépôt de bilan, pour nous conformer à toute obligation légale applicable (notamment en réponse à des citations à comparaître, mandats de perquisition ou demandes similaires), pour faire respecter les conditions de service ou politiques applicables, ainsi que pour protéger ou défendre les Services, nos droits et les droits de nos utilisateurs ou de tiers.
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Sécurité et conservation de vos informations
Veuillez noter qu'aucune mesure de sécurité n'est parfaite ou infaillible et que nous ne pouvons garantir une « sécurité parfaite ». De plus, toute information que vous nous envoyez peut ne pas être sécurisée lors de sa transmission. Nous vous recommandons de ne pas utiliser de canaux non sécurisés pour nous communiquer des informations sensibles ou confidentielles.
La durée de conservation de vos informations personnelles dépend de différents facteurs, tels que la nécessité de conserver ces informations pour gérer votre compte, vous fournir les Services, respecter nos obligations légales, résoudre les litiges ou faire appliquer tout autre contrat ou politique applicable.
Vos droits et vos choix
En fonction de votre lieu de résidence, vous pouvez disposer de certains ou de l'ensemble des droits indiqués ci-dessous concernant vos informations personnelles. Cependant, ces droits ne sont pas absolus, peuvent s'appliquer uniquement dans certaines circonstances et, dans certains cas, nous pouvons refuser votre demande dans les limites autorisées par la loi.
- Droit d'accès/droit à l'information. Vous pouvez avoir le droit de demander l'accès aux informations personnelles que nous détenons à votre sujet.
- Droit à l'effacement. Vous pouvez avoir le droit de demander la suppression des informations personnelles que nous détenons à votre sujet.
- Droit de rectification. Vous pouvez avoir le droit de demander la rectification des informations personnelles inexactes que nous détenons à votre sujet.
- Droit à la portabilité. Vous pouvez avoir le droit de recevoir une copie des informations personnelles que nous détenons à votre sujet et de demander leur transfert à un tiers, dans certaines circonstances et avec certaines exceptions.
- Droit de s'opposer à la vente ou au partage à des fins de publicité ciblée. En fonction de votre lieu de résidence, vous pouvez avoir le droit de vous opposer à la « vente » ou au « partage » de vos informations personnelles ou de vous opposer au traitement de vos informations personnelles à des fins considérées comme de la « publicité ciblée », telles que définies par les lois applicables relatives à la confidentialité. Vous pouvez exercer vos droits pour vous opposer à ces utilisations ici. Veuillez noter que si vous accédez à notre site web avec le signal de préférence de refus Global Privacy Control activé, en fonction de votre lieu de résidence, nous considérerons automatiquement ceci comme une demande de refus pour l'appareil et le navigateur que vous utilisez pour accéder au site web. Si nous parvenons à associer l'appareil envoyant le signal à un compte Shopify, nous appliquerons également la demande de refus au compte. Pour en savoir plus sur Global Privacy Control, vous pouvez consulter globalprivacycontrol.org. À l'exception de Global Privacy Control, nous ne reconnaissons pas les autres signaux Interdire le suivi (« Do Not Track ») pouvant être envoyés depuis votre navigateur web ou votre appareil.
- Gestion des préférences en matière de communication. Nous pouvons vous envoyer des e-mails promotionnels. Vous pouvez à tout moment choisir de ne plus en recevoir en utilisant l'option de désabonnement incluse dans nos e-mails. Si vous vous désabonnez, nous pouvons toujours vous envoyer des e-mails non promotionnels, par exemple concernant votre compte ou des commandes que vous avez effectuées.
Si vous résidez au Royaume-Uni ou dans l'Espace économique européen, et sous réserve des exceptions et limitations prévues par la législation locale, vous pouvez exercer les droits suivants en complément des droits énumérés ci-dessus :
- Opposition au traitement et limitation du traitement : Vous pouvez avoir le droit de nous demander de cesser ou de restreindre le traitement de vos informations personnelles à certaines fins.
- Retrait du consentement : Lorsque nous dépendons de votre consentement pour traiter vos informations personnelles, vous avez le droit de retirer ce consentement. Si vous retirez votre consentement, la légalité du traitement fondé sur votre consentement avant son retrait ne sera pas affectée.
Vous pouvez exercer ces droits aux emplacements prévus à cet effet sur les Services ou en nous contactant aux coordonnées fournies ci-dessous. Pour en savoir plus sur l'utilisation par Shopify de vos informations personnelles et sur les droits dont vous pouvez disposer, y compris les droits relatifs aux données traitées par Shopify, vous pouvez consulter privacy.shopify.com/fr.
Nous ne vous pénaliserons pas pour avoir exercé un de ces droits. Nous devrons peut-être vérifier votre identité avant de pouvoir traiter vos demandes, dans les limites prévues ou autorisées par la législation applicable. Conformément à la législation applicable, vous pouvez désigner un mandataire autorisé pour demander à exercer vos droits en votre nom. Avant d'accepter ladite demande de la part d'un agent, nous exigerons que l'agent fournisse une preuve de l'autorisation que vous lui avez donnée pour agir en votre nom, et il se peut que nous vous demandions de vérifier directement votre identité auprès de nous. Nous répondrons à votre demande dans les délais prévus par la législation applicable.
Plaintes
Si vous souhaitez déposer une plainte concernant notre traitement de vos informations personnelles, veuillez nous contacter aux coordonnées indiquées ci-dessous. En fonction de votre lieu de résidence, vous pouvez avoir le droit de contester notre décision en nous contactant aux coordonnées indiquées ci-dessous, ou en déposant une plainte auprès de l'autorité de protection des données compétente de votre région. Pour l'EEE, vous trouverez une liste des autorités de contrôle responsables de la protection des données ici.
Transferts internationaux
Veuillez noter que nous pouvons transférer, stocker et traiter vos informations personnelles en dehors du pays dans lequel vous résidez.
Si nous transférons vos informations personnelles en dehors de l'Espace économique européen ou du Royaume-Uni, nous nous appuierons sur des mécanismes de transfert reconnus, tels que les clauses contractuelles types de la Commission européenne, ou le cas échéant sur tout contrat équivalent émis par l'autorité compétente du Royaume-Uni, sauf si le transfert de données est effectué vers un pays reconnu comme offrant un niveau de protection adéquate.
Modifications de la présente Politique de confidentialité
Nous pouvons mettre à jour cette Politique de confidentialité à tout moment, notamment pour refléter des modifications de nos pratiques ou pour d'autres raisons opérationnelles, juridiques ou réglementaires. Nous publierons la Politique de confidentialité révisée sur ce site web, mettrons à jour la date de « Dernière mise à jour » et fournirons un avis, conformément à la législation applicable.
Contact
Si vous avez des questions sur nos pratiques de confidentialité ou sur cette Politique de confidentialité, ou si vous souhaitez exercer un des droits dont vous disposez, veuillez nous appeler au 01 72 86 92 35, nous envoyer un e-mail à l'adresse terrascapers.fix@gmail.com ou nous contacter à l'adresse L'atelier de l'aquarium, 17 Rue des Petits Ruisseaux, 91370 Verrières-le-Buisson, France. Aux fins de la législation applicable en matière de protection des données, nous sommes le responsable du traitement de vos informations personnelles.